Sites et sols pollués
Diagnostic de pollution des sols
Savoir ce que le sol a gardé des activités passées, avant d’acheter, de vendre ou de construire.
Dans quels cas ?
- Vous achetez ou vendez un terrain qui a eu une activité industrielle, artisanale ou agricole
- Le terrain est dans un secteur d’information sur les sols (SIS) ou figure dans les bases BASIAS ou BASOL
- Vous transformez un ancien atelier, garage ou entrepôt en logements
- Vous arrêtez une activité classée (ICPE) et devez remettre le site en état
- Vous créez une crèche, une école, une aire de jeux ou un potager partagé
- Votre notaire, votre banque ou la mairie demande un diagnostic
Est-ce obligatoire ?
Le vendeur doit informer l’acheteur de toute pollution connue et des anciennes activités classées sur le terrain (code de l’environnement, articles L.514-20 et L.125-7). Dans un secteur d’information sur les sols, le permis de construire ou le changement d’usage exige une étude de sols et une attestation délivrée par un bureau d’études certifié : nous vous orientons si votre dossier en relève. Dans les autres cas, le diagnostic n’est pas obligatoire, mais il protège l’acheteur, le vendeur et le projet.
Sous une ancienne cuve, la pollution descend jusqu’à la nappe. Des sondages à plusieurs profondeurs et un piézomètre permettent de la délimiter.
Comment ça se passe
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Étude historique et documentaire
Anciennes photos aériennes, archives, bases BASIAS, BASOL et Géorisques, cadastre : nous reconstituons ce qui s’est passé sur la parcelle, et où.
1 à 2 semaines
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Visite et plan de sondages
Nous repérons les zones suspectes (cuves, fosses, remblais, aires de lavage) et plaçons les sondages là où la pollution a pu se produire.
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Sondages et prélèvements
Tarière ou carottier, prélèvements de sols à plusieurs profondeurs, parfois d’eau de nappe ou de gaz du sol. Flacons scellés et glacière jusqu’au laboratoire.
1 journée sur place
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Analyses en laboratoire accrédité
Des résidus agricoles (pesticides, nitrates) aux dérivés du pétrole (hydrocarbures, HAP, BTEX), en passant par les métaux lourds, les solvants chlorés, les PCB et l’amiante dans les remblais : le programme d’analyses suit l’historique du site. Les résultats sont comparés aux valeurs de référence.
2 à 3 semaines
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Rapport et suite à donner
Ce qui est pollué, où, à quelle profondeur, et ce que cela implique : rien à faire, précautions de chantier, évacuation de terres, ou plan de gestion.
1 semaine
Ce que vous recevez
- Rapport d’étude historique et documentaire (norme NF X31-620)
- Plan des sondages et coupes du sol avec les résultats d’analyses
- Comparaison aux valeurs de fond géochimique et aux seuils d’acceptation en décharge
- Avis sur la compatibilité du sol avec l’usage prévu : logements, jardin, crèche, parking
- Si besoin : plan de gestion, estimation du coût d’évacuation des terres, suivi du chantier
Le sol et l’environnement, par la même équipe
Un géotechnicien qui sait lire une coupe de sol repère aussi une couche de remblais suspecte ou une nappe trop haute. Nos sondages servent souvent aux deux études, et vous n’avez qu’un interlocuteur.
Questions sur la pollution des sols
Comment savoir si mon terrain a pu être pollué ?
Tapez l’adresse sur georisques.gouv.fr : la rubrique « Sols pollués » signale les anciens sites industriels (BASIAS), les sites pollués connus (BASOL) et les secteurs d’information sur les sols. Un ancien garage, une station-service, une teinturerie, un atelier de mécanique ou une décharge sont les cas les plus fréquents. Nous vérifions ces bases avant de chiffrer, c’est compris dans le devis.
Le diagnostic peut-il faire échouer la vente ?
Il la sécurise. Une pollution découverte après la vente se termine souvent au tribunal. Découverte avant, elle se règle dans le prix ou par des travaux chiffrés, et l’acheteur signe en connaissance de cause.
Que se passe-t-il si le sol est pollué ?
Tout dépend de l’usage prévu. Un parking ou un bâtiment sur dalle tolère ce qu’un jardin ou une crèche ne tolère pas. Le rapport dit si l’on peut laisser en place, recouvrir, ou s’il faut évacuer des terres, et combien. Évacuer des terres polluées coûte cher : le savoir avant le chantier évite la mauvaise surprise.
Peut-on coupler le diagnostic avec l’étude de sol géotechnique ?
Oui, et c’est l’intérêt d’un bureau qui fait les deux. Les mêmes sondages servent aux deux études, le déplacement est unique, et vous recevez deux rapports cohérents, souvent pour moins cher que deux prestataires.
Voir aussi
Un projet sur un terrain à vérifier ?
Un ingénieur CST vous répond et vous oriente vers la bonne mission, sans engagement.